Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENAL
CIME BOCUZE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596702
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000

Présentation de la marque FRENAL

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE domicilié(e) Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque FRENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , CONTAL , ARTENE , CONTAL , DENAL


CIME BOCUZE, Société Anonyme - Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, 92400 COURBEVOIE - France


Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266767 - Publication au BOPI 1998-11-12

Alliages métalliques, disques et matériaux de friction destinés à tous engins de locomotion

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.